Caroline Serval

De: Caroline SERVAL
chargée de mission du bureau du suivi des organismes constructeurs au sein de la sous-direction de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs, suppléante
Objet:
membres du comité des aides de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentants de la ministre chargée du logement
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000033956256(source JORF)
nomination
31 Janvier 201731/01/2017
De: Serval (Caroline, Laurence)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Serval (Caroline, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-01-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000023928772(source JORF)
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Serval (Caroline, Laurence)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Serval (Caroline, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2006-12-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000792947(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Serval (Caroline, Laurence)
Objet:
dans l'armée active : OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000637074(source JORF)
nomination
26 Mars 200626/03/2006